À vérifier : le titre de cette décision est trop vague, ou elle porte sur une petite emprise (chemin, délaissé, régularisation). Elle peut ne pas vous concerner : lisez l'acte avant de conclure.
En clair
- Prix
- 99 €
… tenance de 99 m², contigüe à son habitation, au prix de 1€ le m² soit 99€. Considérant que la parcelle communale n'est pas affectée à l'usage …
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- Prix au m²
- 1 € / m²
… elle d'une contenance de 99 m², contigüe à son habitation, au prix de 1€ le m² soit 99€. Considérant que la parcelle communale n'est pas affectée …
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- Surface
- 99 m²
… ge joint à la présente délibération, une parcelle d'une contenance de 99 m², contigüe à son habitation, au prix de 1€ le m² soit 99€. Considéran …
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- Parcelle
- ZY 28
… ssion à Madame [particulier] d'une partie de la parcelle cadastrée ZY28 pour une contenance de 99 m², au prix de 1€ le m², tel que matérialis …
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- Lieu
- Kergreis
N° 2026-6-10 - CESSION A UN PARTICULIER D'UN DELAISSE DE VOIRIE À [nom] A M. [particulier] fait part à l'Assemblée de la demande de Madame …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Situation
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Telgruc-sur-Mer
4 rue du Ménez-Hom
29560 Telgruc-sur-Mer
02 98 27 73 65Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Mathilde PAILLOT-POULIQUEN
Maire, Telgruc-sur-Mer
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.