En clair
- Surface
- 13 721 m²
… elles AE 11, AE 16, AE 210, AE 211, AE 212 et AE 213 pour un total de 1 ha 37 a 21 ca ; il s'agit d'une clause de faculté de substitution par toute autre p …
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- Parcelles
- AE 11, AE 16, AE 210
… rer une clause de faculté de substitution pour acquérir les parcelles AE 11, AE 16, AE 210, AE 211, AE 212 et AE 213 pour un total de 1 ha 37 a 2 …
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- Lieu
- lotissement LE VALLON
Cession lotissement LE VALLON au profit de la SARL TREDOM - faculté de substitution Vu l'article L …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Situation
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Taulé
12 place de la Mairie
29670 Taulé
02 98 67 11 14Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Gilles CREACH
Maire, Taulé
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.