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Personnel

Rémunération des agents recenseurs

Conseil municipal de Sizun · séance du jeudi 19 novembre 2026 · transmis en préfecture le 20 novembre 2026

Les 10 décisions de cette séance

Titre officielREMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS

Lu par LicesRémunération des agents recenseurs

Ce que l'on sait

Thème
Personnel
Matière déclarée par la collectivité
Finances locales — Divers

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Ce que dit l'acte

Le passage où le conseil décide

« DECIDE la création de quatre postes d'agents recenseurs afin d'assurer les opérations de recensement prévu en 2027. Les agents recenseurs seront rémunérés à raison de : - Feuille de logement 1.20 € (brut) - Bulletin individuel 1.65 € (brut) - Feuille immeuble collectif = 1.20 € (brut) - Bordereau de district 12.00 € (brut) D'autre part, ils recevront un forfait de 250 € (brut) pour les frais de transport et 50 € (brut) par demi-journée de formation. »

Recopié automatiquement du PDF (repère « Après en avoir délibéré »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Sizun

9 place Charles-de-Gaulle
29450 Sizun

02 98 68 80 13Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Thierry MARCHAL
Maire, Sizun

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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