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Vente de terrain

Vente de terrain après enquête publique au Spernit

Conseil municipal de Sizun · séance du jeudi 16 avril 2026 · transmis en préfecture le 18 avril 2026

En clair

Prix au m²
1 € / m²
… son intégration au domaine privé communal ; - Fixe le prix de vente à 1 € le m² ; - Autorise Monsieur le Maire ou son représentant à signer tous les …
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Surface
400 m²
… le Spernit. Il s'agit d'un délaissé communal d'une surface d'environ 400 m², situé à proximité de sa propriété cadastrée à la section D 144, 1004 …
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Parcelles
D 144, D 1004, D 1078
… iron 400 m², situé à proximité de sa propriété cadastrée à la section D 144, 1004 et 1078 ainsi que la parcelle D n° 1086. Il rappelle la délibé …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Le service

Mairie - Sizun

9 place Charles-de-Gaulle
29450 Sizun

02 98 68 80 13Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Thierry MARCHAL
Maire, Sizun

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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