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Commande publique

Convention maîtrise d'oeuvre création lotissement communal Rue des Primevères

Conseil municipal de Sizun · séance du mercredi 28 janvier 2026 · transmis en préfecture le 29 janvier 2026

Les 9 décisions de cette séance

Titre officielCONVENTION MAITRISE D'OEUVRE CREATION LOTISSEMENT COMMUNAL RUE DES PRIMEVERES

Lu par LicesConvention maîtrise d'oeuvre création lotissement communal Rue des Primevères

Ce que l'on sait

Thème
Commande publique
Matière déclarée par la collectivité
Commande publique — Autres types de contrats

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Situation

Rue des Primevères 29450 Sizun — position approximative d'après le lieu écrit dans le titre (une rue ou un lieu-dit, pas la parcelle) (Base Adresse Nationale). Le texte officiel fait foi.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

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Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Sizun

9 place Charles-de-Gaulle
29450 Sizun

02 98 68 80 13Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Thierry MARCHAL
Maire, Sizun

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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