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Vente de terrainVente par la commune

Vente terrain à MR [particulier]

Conseil municipal de Sibiril · séance du mercredi 3 décembre 2025 · transmis en préfecture le 3 décembre 2025

Titre officielVENTE TERRAIN A MR [particulier]

En clair

Parcelle
AV 88
…  Point n°2 VENTE TERRAIN A MR [particulier] - PARCELLE AV 88 A [nom] Sur proposition de Mme [particulier], le Conseil d'Admini …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

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Le maire

Jacques EDERN
Maire, Sibiril

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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