Ce que l'on sait
- Prix
- 400 €
… mité des membres présents, - DECIDE de céder la remorque au prix de 400€, - DIT que cette recette sera portée au budget principal sur l'exerci …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Ce que dit l'acte
Le passage où le conseil décide
« DECIDE de céder la remorque au prix de 400€, - DIT que cette recette sera portée au budget principal sur l'exercice 2026. »
Montant cité :400 €
Recopié automatiquement du PDF (repère « Après en avoir délibéré »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
Le service
Mairie - Sainte-Sève
4 rue de la Mairie
29600 Sainte-Sève
02 98 88 25 03Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Anne Marie KERVIEL
Maire, Sainte-Sève
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.