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Culture et sport

Convention mise à Dispostion Emf activité sportive pilâtes

Conseil municipal de Saint-Frégant · séance du jeudi 24 septembre 2026 · transmis en préfecture le 29 septembre 2026

Les 16 décisions de cette séance

Titre officielCONVENTION MISE A DISPOSTION EMF ACTIVITE SPORTIVE PILATES

Lu par LicesConvention mise à Dispostion Emf activité sportive pilâtes

Ce que l'on sait

Thème
Culture et sport
Matière déclarée par la collectivité
Autres domaines de compétences — Autres compétences des communes

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, demandez l'acte à la collectivité : il est communicable à tous.

Obtenir l'acte

Toute délibération est communicable : la mairie doit vous la transmettre sur simple demande.

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Pro

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Le service

Mairie - Saint-Frégant

120 le Bourg
29260 Saint-Frégant

02 98 83 05 02Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Philippe MASQUELIER
Maire, Saint-Frégant

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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