Aller au contenu
Environnement

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement non collectif 2025 (SPANC)

Conseil municipal de Saint-Derrien · séance du lundi 2 novembre 2026 · transmis en préfecture le 13 novembre 2026

Les 9 décisions de cette séance

Titre officielRapport annuel sur le prix et la qualité du service public dassainissement non collectif 2025 (SPANC)

Lu par LicesRapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement non collectif 2025 (SPANC)

Ce que l'on sait

Thème
Environnement
Matière déclarée par la collectivité
Autres domaines de compétences — Autres compétences des communes

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Ce que dit l'acte

Le passage où le conseil décide

« DE PRENDRE ACTE du rapport sur la qualité et le prix du service public d'assainissement non collectif pour l'exercice 2025 ; > DE CHARGER Monsieur le Maire de notifier cette décision auprès de la préfecture et de transmettre une copie de cette délibération au Syndicat des Eaux de Pont An Ilis ; > D'AUTORISER Monsieur le Maire à signer tous les documents se rapportant à cette délibération. »

Recopié automatiquement du PDF (repère « DÉCIDE »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Saint-Derrien

14 le Bourg
29440 Saint-Derrien

02 98 68 52 44Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Dominique POT
Maire, Saint-Derrien

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

Décisions liées

← Toutes les décisions de Saint-DerrienUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler