À vérifier : le titre de cette décision est trop vague, ou elle porte sur une petite emprise (chemin, délaissé, régularisation). Elle peut ne pas vous concerner : lisez l'acte avant de conclure.
En clair
- Prix au m²
- 0,30 € / m²
… ie communale à la SCI GILOTZGKOURI Fixer le prix de cette parcelle à 0,30 € le m² pour 150 m² ADOPTENT : A l'unanimité Affiché le 17 décembre 2025
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- Surface
- 150 m²
… page 26 du document joint, représentant une surface approximative de 150 m² (à confirmer après bornage contradictoire). Considérant l'opportunit …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
- Parcelle
- ZW 24
… se de voie communale SCI GILOT-[nom] La parcelle communale section ZW numéros 24.86 et une partie de la 23 et de la 71 concernée correspond à un bout …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Rosnoën
5 place de l'Église
29590 Rosnoën
02 98 81 91 97Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Mickaël KERNEIS
Maire, Rosnoën
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.