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Écoles et jeunesse

Instauration de pénalités non-respect horaire garderie du soir

Conseil municipal de Rosnoën · séance du vendredi 26 décembre 2025 · transmis en préfecture le 26 décembre 2025

Les 12 décisions de cette séance

Titre officiel41.2025 Instauration de pénalités non-respect horaire garderie du soir

Lu par LicesInstauration de pénalités non-respect horaire garderie du soir

Ce que l'on sait

Thème
Écoles et jeunesse
Matière déclarée par la collectivité
Autres domaines de compétences — Autres compétences des communes

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

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Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Rosnoën

5 place de l'Église
29590 Rosnoën

02 98 81 91 97Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Mickaël KERNEIS
Maire, Rosnoën

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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