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AcquisitionÀ vérifier

Cession et acquisition parcelles 152 153

Conseil municipal de Rosnoën · séance du mardi 24 février 2026 · transmis en préfecture le 2 mars 2026

Titre officiel04_2026 Cession et acquisition parcelles 152 153

Lu par LicesCession et acquisition parcelles 152 153

À vérifier : le titre de cette décision est trop vague, ou elle porte sur une petite emprise (chemin, délaissé, régularisation). Elle peut ne pas vous concerner : lisez l'acte avant de conclure.

En clair

Surface
411 m²
… Mme [particulier] parcelle cadastrée YD 153 d'une superficie de 411 m² (sur une base de 30 centimes le m²), Considérant qu'il est proposé u …
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Parcelles
YD 152, YD 153
… des parcelles n°152 et 153 Considérant que les parcelles cadastrales YD 152 et YD 153 sont propriétés de la commune, Considérant qu'il est propo …
Signaler une erreur sur ce chiffre

Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Pro

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Le service

Mairie - Rosnoën

5 place de l'Église
29590 Rosnoën

02 98 81 91 97Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Mickaël KERNEIS
Maire, Rosnoën

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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