En clair
- Prix
- 1 € (euro symbolique)
… [nom] l'accord de principe de consorts [nom] céder à l'euro symbolique à la commune la parcelle nécessaire à la régularisation, [nom] …
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- Surface
- 63 m²
… , [nom] que la parcelle concernée représente une superficie de 63 m² environ (voir plan en annexe), [nom] l'accord de principe de c …
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- Lieu
- Langoat
… -0-0-0-0-0-0-0-0-0-0-0-0- 03/2026 Cession d'une parcelle cadastrée à Langoat Vu le Code général des collectivités territoriales, [nom] que …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Situation
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Rosnoën
5 place de l'Église
29590 Rosnoën
02 98 81 91 97Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Mickaël KERNEIS
Maire, Rosnoën
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.