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ZAC et aménagement

AMENAGEMENT Étang des kaolins Convention avec l'AAPPMA de Quimperlé

Conseil municipal de Riec-sur-Bélon · séance du mercredi 30 septembre 2026 · transmis en préfecture le 2 octobre 2026

Titre officiel202608-XIV-AMENAGEMENT Étang des kaolins Convention avec lAAPPMA de Quimperlé

Lu par LicesAMENAGEMENT Étang des kaolins Convention avec l'AAPPMA de Quimperlé

En clair

Parcelle
YB 79
… de l'étang lui appartenant à savoir la parcelle cadastrale suivante : YB 79 Les Kaolins à Riec-sur-Belon. Ce droit de pêche est consenti, à tout …
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Lieu
4 rue François Cadoret
… en tant que Président. D'une part, et La Commune de Riec-Sur-Belon 4 rue François Cadoret 29340 RIEC-SUR-BELON D'autre part, il a été convenu et arrêté ce qui …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Situation

4 rue François Cadoret — position approximative d'après l'adresse citée dans l'acte (Base Adresse Nationale). Le texte officiel fait foi.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Le service

Mairie - Riec-sur-Bélon

4 rue François-Cadoret
29340 Riec-sur-Bélon

02 98 06 91 04Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Marie-Claude LE MAOÛT-GUILLOU
Maire, Riec-sur-Bélon

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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