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De2CM181225 rétrocession Park AR Coat ZI 429

Conseil municipal de Rédené · séance du vendredi 19 décembre 2025 · transmis en préfecture le 22 décembre 2025

Titre officielDE2CM181225 RETROCESSION PARK AR COAT ZI 429

Lu par LicesDe2CM181225 rétrocession Park AR Coat ZI 429

À vérifier : le titre de cette décision est trop vague, ou elle porte sur une petite emprise (chemin, délaissé, régularisation). Elle peut ne pas vous concerner : lisez l'acte avant de conclure.

En clair

Parcelle
ZI 429
… t espaces communs du lotissement de Park ar Coat - parcelle cadastrée ZI n°429 Vu le Code général des collectivités territoriales, Vu le Code de l …
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Lieu
impasse des rouges-gorges
… l. Il propose d'étendre la rétrocession à la parcelle ZI 429, située impasse des rouges-gorges. Il était précisé que les réseaux seront intégrés au domaine public a …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Situation

impasse des rouges-gorges — position approximative d'après l'adresse citée dans l'acte (Base Adresse Nationale). Le texte officiel fait foi.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Mairie - Rédéné

Place de l'Église
29300 Rédéné

02 98 96 70 44Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Yves BERNICOT
Maire, Rédené

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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