Aller au contenu
AcquisitionAchat par la commune

Construction du réseau de chaleur urbain Quimperle-hôpital - chaufferie acquisition au GHBS de l'emprise foncière cadastrée AX n°538

Conseil municipal de Quimperlé · séance du mardi 12 mai 2026 · transmis en préfecture le 13 mai 2026

Titre officiel11.CONSTRUCTION DU RESEAU DE CHALEUR URBAIN QUIMPERLE-HOPITAL - CHAUFFERIE ACQUISITION AU GHBS DE LEMPRISE FONCIERE CADASTREE AX n°538

Lu par LicesConstruction du réseau de chaleur urbain Quimperle-hôpital - chaufferie acquisition au GHBS de l'emprise foncière cadastrée AX n°538

En clair

Prix
1 € (euro symbolique)
… arcelle nouvellement cadastrée AX n°538, d'une surface de 693 m², à l'euro symbolique. Un accord a été conclu entre la ville et le GHBS, pour signer une c …
Signaler une erreur sur ce chiffre
Surface
693 m²
… cquérir la parcelle nouvellement cadastrée AX n°538, d'une surface de 693 m², à l'euro symbolique. Un accord a été conclu entre la ville et le GH …
Signaler une erreur sur ce chiffre
Parcelle
AX 538
… » - CHAUFFERIE : ACQUISITION AU GHBS DE L'EMPRISE FONCIERE CADASTREE AX n°538 Exposé : Dans le cadre du projet du réseau de chaleur urbain dans l …
Signaler une erreur sur ce chiffre
Lieu
rue Ambroise Paré
… e bois est projetée sur une emprise de la propriété foncière du GHBS, rue Ambroise Paré. Un accord a été conclu avec le GHBS pour acquérir la parcelle nouve …
Signaler une erreur sur ce chiffre

Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Situation

rue Ambroise Paré — position approximative d'après l'adresse citée dans l'acte (Base Adresse Nationale). Le texte officiel fait foi.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Quimperlé

32 rue de Pont-Aven
29300 Quimperlé

02 98 96 37 37Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Michaël QUERNEZ
Maire, Quimperlé

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

Décisions liées

← Toutes les décisions de QuimperléUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler