En clair
- Prix
- 1 € (euro symbolique)
… arcelle nouvellement cadastrée AX n°538, d'une surface de 693 m², à l'euro symbolique. Un accord a été conclu entre la ville et le GHBS, pour signer une c …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
- Surface
- 693 m²
… cquérir la parcelle nouvellement cadastrée AX n°538, d'une surface de 693 m², à l'euro symbolique. Un accord a été conclu entre la ville et le GH …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
- Parcelle
- AX 538
… » - CHAUFFERIE : ACQUISITION AU GHBS DE L'EMPRISE FONCIERE CADASTREE AX n°538 Exposé : Dans le cadre du projet du réseau de chaleur urbain dans l …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
- Lieu
- rue Ambroise Paré
… e bois est projetée sur une emprise de la propriété foncière du GHBS, rue Ambroise Paré. Un accord a été conclu avec le GHBS pour acquérir la parcelle nouve …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Situation
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Quimperlé
32 rue de Pont-Aven
29300 Quimperlé
02 98 96 37 37Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Michaël QUERNEZ
Maire, Quimperlé
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
- même dossier1 juillet 2026Finances et budgetConstruction du réseau de chaleur urbain Quimperle-hôpital demande de garantie d'emprunt par la SPL bois énergie renouvelableLire la décision
- même dossier17 février 2026Écoles et jeunesseRéseau de chaleur secteur centre ville - convention de superposition d'affectation avec le département pour la création d'une chaufferie destinée à la production d'énergie calorifique biomasse implantée au collège Jules FerryLire la décision
- même dossier10 février 2026AutresRéseau de chaleur secteur hôpital : convention pour servitude de passage de canalisations du réseau primaire en terrain privéLire la décision
- même dossier10 février 2026Voirie et travauxRéseau de chaleur secteur hôpital : proposition de modification du règlement de serviceLire la décision
← Toutes les décisions de QuimperléUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler