Aller au contenu
Environnement

Adoption rapport SPANC 2025

Conseil municipal de Primelin · séance du lundi 28 septembre 2026 · transmis en préfecture le 2 octobre 2026

Les 9 décisions de cette séance

Titre officielDELIBERATION CP22820260900084 ADOPTION RAPPORT SPANC 2025

Lu par LicesAdoption rapport SPANC 2025

Ce que l'on sait

Thème
Environnement
Matière déclarée par la collectivité
Autres domaines de compétences — Autres compétences des communes

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, demandez l'acte à la collectivité : il est communicable à tous.

Obtenir l'acte

Toute délibération est communicable : la mairie doit vous la transmettre sur simple demande.

Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Primelin

4 place de la Mairie
29770 Primelin

02 98 74 81 19Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Bruno BUREL
Maire, Primelin

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

Décisions liées

← Toutes les décisions de PrimelinUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler