À vérifier : le titre de cette décision est trop vague, ou elle porte sur une petite emprise (chemin, délaissé, régularisation). Elle peut ne pas vous concerner : lisez l'acte avant de conclure.
En clair
- Surface
- 912 m²
… être déclassé et cédé. Ce chemin rural représente une superficie de 912 m² environ, soit environ 230 mètres de longueur pour une largeur moyenne …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
- Lieu
- Mesquili
… entetr a Te voirie précise les éléments suivants : 1- Au lieu-dit « Mesquili » M. et Mme [particulier], demeurant [lieu masqué]
- Signaler une erreur sur ce chiffre
Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Plouzané
Place de la République
29280 Plouzané
02 98 31 95 30Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Yves DU BUIT
Maire, Plouzané
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.