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Vente de terrainVente par la communeÀ vérifier

Rue de Landréan - cession de deux portions de délaissé de terrain (AS 311P)

Conseil municipal de Plouzané · séance du lundi 8 décembre 2025 · transmis en préfecture le 16 décembre 2025

À vérifier : le titre de cette décision est trop vague, ou elle porte sur une petite emprise (chemin, délaissé, régularisation). Elle peut ne pas vous concerner : lisez l'acte avant de conclure.

En clair

Prix au m²
17 € / m²
… n. La cession peut être conclue pour un montant de 187,00 € (11 m² X 17€/m²) pour la famille [nom] un montant de 850,00 € (5 …
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Surface
11 m²
… r propriété, à savoir : - le premier lot (lot C) d'une superficie de 11 m² sera vendu à Mme [particulier] et M. [particulier], demeurant [lieu masqué]
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Parcelle
AS 311
… : Rue de Landréan - cession de deux portions de délaissé de terrain (AS 311P) Rapporteur : [nom] Vu le code général des collecti …
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Lieu
Rue de Landréan
Objet : Rue de Landréan - cession de deux portions de délaissé de terrain (AS 311P) Rapporte …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Situation

Rue de Landréan — position approximative d'après l'adresse citée dans l'acte (Base Adresse Nationale). Le texte officiel fait foi.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Plouzané

Place de la République
29280 Plouzané

02 98 31 95 30Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Yves DU BUIT
Maire, Plouzané

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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