À vérifier : le titre de cette décision est trop vague, ou elle porte sur une petite emprise (chemin, délaissé, régularisation). Elle peut ne pas vous concerner : lisez l'acte avant de conclure.
En clair
- Prix au m²
- 17 € / m²
… n. La cession peut être conclue pour un montant de 187,00 € (11 m² X 17€/m²) pour la famille [nom] un montant de 850,00 € (5 …
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- Surface
- 11 m²
… r propriété, à savoir : - le premier lot (lot C) d'une superficie de 11 m² sera vendu à Mme [particulier] et M. [particulier], demeurant [lieu masqué]
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- Parcelle
- AS 311
… : Rue de Landréan - cession de deux portions de délaissé de terrain (AS 311P) Rapporteur : [nom] Vu le code général des collecti …
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- Lieu
- Rue de Landréan
Objet : Rue de Landréan - cession de deux portions de délaissé de terrain (AS 311P) Rapporte …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Situation
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Plouzané
Place de la République
29280 Plouzané
02 98 31 95 30Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Yves DU BUIT
Maire, Plouzané
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.