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Élus et institutions

Approbation du procès verbal du lundi 20 juillet 2026

Conseil municipal de Plouvorn · séance du lundi 12 octobre 2026 · transmis en préfecture le 15 octobre 2026

Les 6 décisions de cette séance

Titre officielAPPROBATION DU PROCES VERBAL DU LUNDI 20 JUILLET 2026

Lu par LicesApprobation du procès verbal du lundi 20 juillet 2026

Ce que l'on sait

Thème
Élus et institutions
Matière déclarée par la collectivité
Institutions et vie politique — Fonctionnement des assemblées

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Ce que dit l'acte

Le passage où le conseil décide

« les membres du Conseil Municipal APPROUVENT le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du lundi vingt juillet deux mil vingt-six. »

Recopié automatiquement du PDF (repère « Après en avoir délibéré »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Plouvorn

2 Rue Gueven
29420 Plouvorn

02 98 61 32 40Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Gilbert MIOSSEC
Maire, Plouvorn

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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