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Culture et sport

Convention de gestion ouvrage d'art - pont RN12 Prat [nom]

Conseil municipal de Plounéventer · séance du mercredi 10 décembre 2025 · transmis en préfecture le 11 décembre 2025

Les 9 décisions de cette séance

Titre officielconvention de gestion ouvrage d'art - pont RN12 Prat [nom]

Ce que l'on sait

Thème
Culture et sport
Matière déclarée par la collectivité
Domaine et patrimoine — Gestion du domaine public

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

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Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Plounéventer

2 rue de la Mairie
29400 Plounéventer

02 98 20 81 57Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Jean-Luc ABALAIN
Maire, Plounéventer

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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