Aller au contenu
Élus et institutions

Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal Mandat 2026-2032

Conseil municipal de Plounéour-Ménez · séance du jeudi 9 avril 2026 · transmis en préfecture le 14 avril 2026

Les 9 décisions de cette séance

Titre officiel5.1 Délibération adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal Mandat 2026-2032

Lu par LicesAdoption du règlement intérieur du Conseil Municipal Mandat 2026-2032

Ce que l'on sait

Thème
Élus et institutions
Matière déclarée par la collectivité
Autres domaines de compétences — Autres compétences des communes

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Plounéour-Ménez

6 place de la Mairie
29410 Plounéour-Ménez

02 98 78 01 17Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Sébastien MARIE
Maire, Plounéour-Ménez

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

← Toutes les décisions de Plounéour-MénezUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler