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Subventions et associations

Arbre de Noël de l'école : subvention de la commune pour 2026 à l'APEL de Plougourvest

Conseil municipal de Plougourvest · séance du lundi 9 novembre 2026 · transmis en préfecture le 12 novembre 2026

Les 12 décisions de cette séance

Ce que l'on sait

Thème
Subventions et associations
Matière déclarée par la collectivité
Finances locales — Subventions

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Ce que dit l'acte

Le passage où le conseil décide

« les membres du Conseil Municipal DECIDENT d'accorder une subvention de 1 000.00€ pour participer à aux frais liés à l'organisation de l'arbre de Noël 2026 de l'Ecole Notre Dame de Plougourvest. La subvention sera versée directement à l'APEL de Plougourvest. PRÉCISENT que les crédits nécessaires seront inscrits au budget communal ; CHARGENT Monsieur le Maire de signifier cette décision auprès des responsables de l'Ecole, de l'APEL ainsi qu'auprès de toute autorité qualifiée. AUTORISENT Monsieur le Maire à signer les documents se rapportant à cette affaire. »

Montant cité :1 000 €

Recopié automatiquement du PDF (repère « Après en avoir délibéré »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

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Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Plougourvest

2 rue de la Mairie
29400 Plougourvest

02 98 68 53 49Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Jean JÉZÉQUEL
Maire, Plougourvest

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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