À vérifier : le titre de cette décision est trop vague, ou elle porte sur une petite emprise (chemin, délaissé, régularisation). Elle peut ne pas vous concerner : lisez l'acte avant de conclure.
En clair
- Surface
- 50 263 m²
… 71, 473, 475, 477, 479, section B parcelles 2 et 664 pour un total de 5 HA 02 A 63 CA. Sur la comune de Plouégat moysan : parcelle C515 Menez [nom] zone N …
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- Parcelles
- HA 2, A 63, C 515
… , 473, 475, 477, 479, section B parcelles 2 et 664 pour un total de 5 HA 02 A 63 CA. Sur la comune de Plouégat moysan : parcelle C515 Menez bian …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Plouégat-Moysan
16 Hent-Ti-Ker
29650 Plouégat-Moysan
02 98 79 21 93Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Philippe ADAM
Maire, Plouégat-Moysan
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.