En clair
- Surface
- 1 070 m²
… tie sud de la parcelle cadastrée B n°1596, d'une superficie d'environ 1 070 m². Cette parcelle est située en zone agricole et n'est pas constructibl …
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- Parcelle
- B 1596
… REPRISE DU DOSSIER DE CESSION D'UNE PORTION DE LA PARCELLE CADASTRÉE B 1596 SITUEE DANS LE LOTISSEMENT KER AN ALLEE Monsieur le Maire rappelle q …
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- Lieu
- LOTISSEMENT KER AN ALLEE
… CESSION D'UNE PORTION DE LA PARCELLE CADASTRÉE B 1596 SITUEE DANS LE LOTISSEMENT KER AN ALLEE Monsieur le Maire rappelle que la précédente municipalité avait été …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Situation
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Plouégat-Guérand
13 place du Bourg
29620 Plouégat-Guérand
02 98 79 90 09Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Hervé LOUSSAUT
Maire, Plouégat-Guérand
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.