À vérifier : le titre de cette décision est trop vague, ou elle porte sur une petite emprise (chemin, délaissé, régularisation). Elle peut ne pas vous concerner : lisez l'acte avant de conclure.
En clair
- Surface
- 218 m²
… A, numéro 97, est située impasse de Brénanvec ; sa contenance est de 218 m², elle appartient aux Consorts [nom] . Cette parcelle est incluse …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
- Parcelle
- BA 97
2-1 Cession gratuite à la Commune de la parcelle BA 97 M. [particulier], rapporteur expose : « La parcelle cadastrée sec …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
- Lieu
- impasse de Brénanvec
… ur expose : « La parcelle cadastrée section BA, numéro 97, est située impasse de Brénanvec ; sa contenance est de 218 m², elle appartient aux Consorts [nom] …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Situation
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Plonéour-Lanvern
Place Charles-de-Gaulle
29720 Plonéour-Lanvern
02 98 82 66 00Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Jean-Baptiste HUET
Maire, Plonéour-Lanvern
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.