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Vente de terrain

Cession de chemins

Conseil municipal de Ploéven · séance du lundi 16 mars 2026 · transmis en préfecture le 16 juin 2026

Titre officielDélib.2026.0003 AFR Cession de chemins

Lu par LicesCession de chemins

En clair

Surface
1 684 m²
… ssion au profit de la commune. St Nicodeme KERGONAN -ZB 1 surface de 1684 m² 2) Les Cessions de chemins à des proprietaires à l'euro symbolique G …
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Parcelle
ZH 37
… symbolique Gorzit Vraz ZI 19 2095 m² à Mr [particulier] section ZH 37 .1680 m² au GAEC des prés de Kermanach Le bureau a validé à l'unanim …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

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Le service

Mairie - Ploéven

10 rue de la Mairie
29550 Ploéven

02 98 23 05 31Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Didier PLANTÉ
Maire, Ploéven

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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