Aller au contenu
Élus et institutions

Projet éolien - adoption statuts SAS Locmélar énergies

Conseil municipal de Locmélar · séance du lundi 24 novembre 2025 · transmis en préfecture le 24 novembre 2025

Les 9 décisions de cette séance

Titre officielPROJET EOLIEN - ADOPTION STATUTS SAS LOCMELAR ENERGIES

Lu par LicesProjet éolien - adoption statuts SAS Locmélar énergies

Ce que l'on sait

Thème
Élus et institutions
Matière déclarée par la collectivité
Finances locales — Prises de participation

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Locmélar

1 place Saint-Mélar
29400 Locmélar

02 98 68 10 03Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Pierre-Yves MOAL
Maire, Locmélar

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

Décisions liées

← Toutes les décisions de LocmélarUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler