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Finances et budget

Règlement budgétaire et financier

Conseil municipal de Kersaint-Plabennec · séance du lundi 9 novembre 2026 · transmis en préfecture le 10 novembre 2026

Les 11 décisions de cette séance

Titre officielREGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER

Lu par LicesRèglement budgétaire et financier

Ce que l'on sait

Thème
Finances et budget
Matière déclarée par la collectivité
Finances locales — Divers

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Ce que dit l'acte

Le passage où le conseil décide

« ADOPTE le Règlement Budgétaire et Financier annexé à la présente délibération »

Recopié automatiquement du PDF (repère « Après en avoir délibéré »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Kersaint-Plabennec

3 place de la Mairie
29860 Kersaint-Plabennec

02 98 40 10 03Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Patrice BOUCHER
Maire, Kersaint-Plabennec

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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