Aller au contenu
Personnel

Services de protection des données : convention Mutualisee avec la Ccpa pour le renouvellement de l'adhésion au service propose par le centre de gestion du Finistere

Conseil municipal de Kersaint-Plabennec · séance du mercredi 11 février 2026 · transmis en préfecture le 12 février 2026

Les 10 décisions de cette séance

Titre officielSERVICES DE PROTECTION DES DONNEES : CONVENTION MUTUALISEE AVEC LA CCPA POUR LE RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION AU SERVICE PROPOSE PAR LE CENTRE DE GESTION DU FINISTERE

Lu par LicesServices de protection des données : convention Mutualisee avec la Ccpa pour le renouvellement de l'adhésion au service propose par le centre de gestion du Finistere

Ce que l'on sait

Thème
Personnel
Matière déclarée par la collectivité
Autres domaines de compétences — Autres compétences des communes

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Kersaint-Plabennec

3 place de la Mairie
29860 Kersaint-Plabennec

02 98 40 10 03Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Patrice BOUCHER
Maire, Kersaint-Plabennec

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

← Toutes les décisions de Kersaint-PlabennecUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler