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Permis et lotissements

Nomination de voies lotissement Embrun

Conseil municipal de Henvic · séance du jeudi 4 décembre 2025 · transmis en préfecture le 8 décembre 2025

Les 11 décisions de cette séance

Titre officielNOMINATION DE VOIES LOTISSEMENT EMBRUN

Lu par LicesNomination de voies lotissement Embrun

En clair

Lieu
rue de la vieille Garenne
… sieur le Maire rappelle qu'un lotissement privé « les Embruns » situé rue de la vieille Garenne à Henvic, propose 18 terrains à bâtir, avec des parcelles de superfic …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Situation

rue de la vieille Garenne — position approximative d'après l'adresse citée dans l'acte (Base Adresse Nationale). Le texte officiel fait foi.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Mairie - Henvic

10 rue de la Mairie
29670 Henvic

02 98 62 81 11Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Anne-Lise JACQ
Maire, Henvic

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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