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Élus et institutions

Commission permanente (plénière)

Conseil municipal de Fouesnant · séance du mardi 31 mars 2026 · transmis en préfecture le 31 mars 2026

Les 34 décisions de cette séance

Titre officielCOMMISSION PERMANENTE (PLENIERE)

Lu par LicesCommission permanente (plénière)

Ce que l'on sait

Thème
Élus et institutions
Matière déclarée par la collectivité
Institutions et vie politique — Fonctionnement des assemblées

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

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Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

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Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Fouesnant-les-Glénan

Place du Général-de-Gaulle
29170 Fouesnant

02 98 51 62 62Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Bruno MERRIEN
Maire, Fouesnant

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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