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Vente de terrainVente par la commune

Quartier de la duchesse Anne Charte relative aux conditions de cession des lots

Conseil municipal de Elliant · séance du jeudi 5 mars 2026 · transmis en préfecture le 10 mars 2026

Les 8 décisions de cette séance

En clair

Lieu
route de Tourc'h
… d'aménagement du lotissement « Quartier de la Duchesse Anne », situé route de Tourc'h, est réalisée par l'OPAC de Quimper Cornouaille. Cette opération comp …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Situation

route de Tourc'h — position approximative d'après l'adresse citée dans l'acte (Base Adresse Nationale). Le texte officiel fait foi.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Mairie - Elliant

1 rue du Docteur-Laennec
29370 Elliant

02 98 10 91 11Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Nicolas POSTIC
Maire, Elliant

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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