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Écoles et jeunesse

Participation école Diwan

Conseil municipal de Edern · séance du lundi 9 novembre 2026 · transmis en préfecture le 10 novembre 2026

Les 6 décisions de cette séance

Titre officielPARTICIPATION ECOLE DIWAN

Lu par LicesParticipation école Diwan

Ce que l'on sait

Thème
Écoles et jeunesse
Matière déclarée par la collectivité
Finances locales — Décisions budgétaires

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Ce que dit l'acte

Le passage où le conseil décide

« APPROUVE le principe de participer aux dépenses de fonctionnement des écoles publiques et privées sous contrat extérieures à la commune pour les élèves d'Edern fréquentant ces écoles. - FIXE pour l'année 2026-2027 sa participation aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat situées hors de la commune à savoir 953,69€ La dépense sera imputée à l'article 6558 du budget principal. N »

Montant cité :953,69 €

Recopié automatiquement du PDF (repère « Après en avoir délibéré »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Edern

1 route de Ty-Fléan
29510 Edern

02 98 57 93 22Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Jean-Paul COZIEN
Maire, Edern

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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