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Vente de terrainVente par la commune

Cession parcelle YP328

Conseil municipal de Edern · séance du lundi 16 février 2026 · transmis en préfecture le 24 février 2026

Titre officielCESSION PARCELLE YP328

Lu par LicesCession parcelle YP328

En clair

Parcelle
YP 328
… 15 Nombre de votants : 16 DEL-2026-8 OBJET CESSION DE LA PARCELLE YP328 POUR : 16 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0 RÉPUBLIQUE FRANÇ A Publié le …
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Lieu
lotissement de Ti An Traoñ
… me [nom] a été nommée Secrétaire. Lors de l'aménagement du lotissement de Ti An Traoñ, un bornage a été réalisé avec chaque propriétaire riverain dont les …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Situation

lotissement de Ti An Traoñ — position approximative d'après l'adresse citée dans l'acte (Base Adresse Nationale). Le texte officiel fait foi.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Mairie - Edern

1 route de Ty-Fléan
29510 Edern

02 98 57 93 22Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Jean-Paul COZIEN
Maire, Edern

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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