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AutresÀ vérifier

Erosion littoral servitude de passage

Conseil municipal de Daoulas · séance du lundi 6 juillet 2026 · transmis en préfecture le 7 juillet 2026

Les 15 décisions de cette séance

Titre officielerosion littoral servitude de passage

Lu par LicesErosion littoral servitude de passage

À vérifier : le titre de cette décision est trop vague, ou elle porte sur une petite emprise (chemin, délaissé, régularisation). Elle peut ne pas vous concerner : lisez l'acte avant de conclure.

En clair

Aucun chiffre n'a pu être repéré avec certitude dans l'acte : consultez le texte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Daoulas

17 route de Loperhet
29460 Daoulas

02 98 25 80 19Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Jean-Luc LE SAUX
Maire, Daoulas

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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