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Environnement

Delib 10 2026 Pdipr

Conseil municipal de Commana · séance du mardi 10 mars 2026 · transmis en préfecture le 16 mars 2026

Les 3 décisions de cette séance

Titre officielDELIB_10_2026_PDIPR

Lu par LicesDelib 10 2026 Pdipr

Ce que l'on sait

Thème
Environnement
Matière déclarée par la collectivité
Domaines de compétences — Environnement

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

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Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Commana

7 place de l'Église
29450 Commana

02 98 78 00 13Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Philippe PLOUZANE
Maire, Commana

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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