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Voirie et travaux

Travaux d'aménagement Rue de la fontaine

Conseil municipal de Coat-Méal · séance du lundi 9 novembre 2026 · transmis en préfecture le 16 novembre 2026

Les 10 décisions de cette séance

Ce que l'on sait

Thème
Voirie et travaux
Matière déclarée par la collectivité
Commande publique — Marchés publics

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Ce que dit l'acte

Le passage où le conseil décide

« APPROUVE la proposition de l'entreprise EUROVIA pour un montant de 83 289,95 € HT, soit 99 947,94 € TTC ; • CONFIRME le plan de financement de l'opération ; + AUTORISE Monsieur le Maire à signer le devis ainsi que l'ensemble des documents nécessaires à l'exécution de la présente délibération. Le Maire de Coat-Méal : - certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte qui est affiché ce jour au siège de la collectivité, - informe que »

Montants cités :83 289,95 € HT99 947,94 € TTC

Recopié automatiquement du PDF (repère « Après en avoir délibéré »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Coat-Méal

12 rue du Garo
29870 Coat-Méal

02 98 84 58 32Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Martial CLAVIER
Maire, Coat-Méal

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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