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Voirie et travaux

Dénomination de la Rue des fougères

Conseil municipal de Coat-Méal · séance du lundi 9 novembre 2026 · transmis en préfecture le 16 novembre 2026

Les 10 décisions de cette séance

Ce que l'on sait

Thème
Voirie et travaux
Matière déclarée par la collectivité
Domaines de compétences — Voirie

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Ce que dit l'acte

Le passage où le conseil décide

« La voie privée desservant le lotissement situé au lieu dit « An Antill », (parcelles cadastrées C 211-395 et 396 (en partie) (avant division) est officiellement dénommée : « Rue des fougères » . Les rues avoisinantes se nomment ajoncs, bruyères, la motte. »

Recopié automatiquement du PDF (repère « Article 1 »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Coat-Méal

12 rue du Garo
29870 Coat-Méal

02 98 84 58 32Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Martial CLAVIER
Maire, Coat-Méal

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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