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Élus et institutions

Validation du projet de labellisation L'AEP Espace parents enfants

Conseil municipal de Coat-Méal · séance du lundi 14 septembre 2026 · transmis en préfecture le 18 septembre 2026

Les 5 décisions de cette séance

Titre officielValidation du projet de labellisation LAEP Espace parents enfants

Lu par LicesValidation du projet de labellisation L'AEP Espace parents enfants

Ce que l'on sait

Thème
Élus et institutions
Matière déclarée par la collectivité
Institutions et vie politique — Intercommunalité

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

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Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Coat-Méal

12 rue du Garo
29870 Coat-Méal

02 98 84 58 32Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Martial CLAVIER
Maire, Coat-Méal

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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