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Vente de terrainVente par la commune

Cession Kerel Vihan

Conseil municipal de Cast · séance du jeudi 24 septembre 2026 · transmis en préfecture le 5 octobre 2026

Titre officielCESSION KEREL VIHAN

Lu par LicesCession Kerel Vihan

En clair

Prix au m²
1,50 € / m²
… adame [nom] aux conditions suivantes. FIXE Le prix de vente est fixé à 1,50€ par m² ; PRÉCISE que les frais annexes tels que bornage et notaire sont pla …
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Parcelle
YA 40
… 'acquisition d'une parcelle, propriété de l'A.F.R. de CAST, cadastrée YA 0040. Vu le Code Général des Collectivités Territoriales Vu le plan de la …
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Lieu
KEREL VIHAN
DBAFR 2026-09 : CESSION D'UNE PARCELLE A.F.R. SITUÉ A KEREL VIHAN Le Président donne lecture de la demande de Monsieur et Madame [particulier] q …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Situation

KEREL VIHAN — position approximative d'après l'adresse citée dans l'acte (Base Adresse Nationale). Le texte officiel fait foi.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Mairie - Cast

Place Saint-Hubert
29150 Cast

02 98 73 54 34Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Jacques GOUÉROU
Maire, Cast

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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