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Convention d’autorisation d’occupation entre la Ville de Brest et l’association « les petits débrouillards » de la tourelle située rue de Kerguerec à Brest et localisée sur la parcelle cadastrale EV 895 -Le Goyen

Conseil municipal de Brest · séance du lundi 9 mars 2026

Titre officielConvention d’autorisation d’occupation entre la Ville de Brest et l’association « les petits débrouillards » de la tourelle située rue de Kerguerec à Brest et localisée sur la parcelle cadastrale EV 895 -Le Goyen-.

Lu par LicesConvention d’autorisation d’occupation entre la Ville de Brest et l’association « les petits débrouillards » de la tourelle située rue de Kerguerec à Brest et localisée sur la parcelle cadastrale EV 895 -Le Goyen

Pièces du même acte (annexes, autres versions publiées le même jour)

En clair

Parcelle
EV 895
… tuée rue de Kerguerec à Brest et localisée sur la parcelle cadastrale EV 895 -Le Goyen
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Lu dans le titre publié par la collectivité, sans IA : le PDF de cet acte n'est pas lu (le site qui l'héberge l'interdit aux robots). Le texte officiel fait foi.

Situation

Rue de Kerguerec 29200 Brest — position approximative d'après le lieu écrit dans le titre (une rue ou un lieu-dit, pas la parcelle) (Base Adresse Nationale). Le texte officiel fait foi.

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Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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