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AcquisitionAchat par la commune

Achat de parcelles - complément

Conseil municipal de Brasparts · séance du jeudi 28 mai 2026 · transmis en préfecture le 3 juin 2026

Titre officielACHAT DE PARCELLES - COMPLEMENT

Lu par LicesAchat de parcelles - complément

En clair

Surface
46 960 m²
… des parcelles F 423, F 424, F 439 et F 1154, d'une surface totale de 46 960 mètres carrés, pour un montant de 13 257 €, par délibération du 18 février 2026. E …
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Parcelles
F 423, F 424, F 439
… le à l'Assemblée que la commune s'est portée acheteuse des parcelles F 423, F 424, F 439 et F 1154, d'une surface totale de 46 960 mètres carrés …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

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Le maire

Valérie BESNARD
Maire, Brasparts

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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