À vérifier : le titre de cette décision est trop vague, ou elle porte sur une petite emprise (chemin, délaissé, régularisation). Elle peut ne pas vous concerner : lisez l'acte avant de conclure.
En clair
- Prix
- 2 078 €
… L, pour une surface totale de 1 036 mètres carrés et pour le prix de 2 078 €. DONNE A LA MAIRE tous les pouvoirs pour assurer l'exécution de la pr …
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- Surface
- 1 036 m²
… plique qu'il s'agit d'une voie inutilisée. La surface totale est de 1 036 mètres carrés. Elle propose de fixer le prix à 2 € du mètre carré pour un total de …
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- Parcelle
- E 916
… ré, moyennant deux abstentions, APPROUVE la vente de la parcelle n° E 916 à Monsieur et Madame [particulier], pour une surface totale de 1 036 mètres …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Brasparts
18 rue de la Mairie
29190 Brasparts
02 98 81 41 25Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Valérie BESNARD
Maire, Brasparts
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.