En clair
- Prix
- 1 € (euro symbolique)
… 1. Considérant que le Conseil municipal estime que l'acquisition à l'euro symbolique est justifiée par la régularisation de la VC 11. Après en avoir déli …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
- Surface
- 1 318 m²
… aire de la parcelle cadastrée section F n° 1576, d'une superficie de 1318 m², située au lieu-dit NIQUELVEZ ; Considérant que l'acquisition de cett …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
- Parcelle
- F 1576
… ibération n°55 -2026 VENTE [nom] COMMUNE de Berrien PARCELLE F1576 NIQUELVEZ Vu le Code général des collectivités territoriales, notamm …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
- Lieu
- NIQUELVEZ
… ion n°55 -2026 VENTE [nom] COMMUNE de Berrien PARCELLE F1576 NIQUELVEZ Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment ses ar …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Situation
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Berrien
1 rue des Écoliers
29690 Berrien
02 98 99 01 14Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Sylvie MANZONI
Maire, Berrien
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.