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Vente de terrain

Urbanisme - Cession Kergloan

Conseil municipal de Arzano · séance du lundi 24 novembre 2025 · transmis en préfecture le 26 novembre 2025

Titre officielD2025-058 - Urbanisme - Cession Kergloan

Lu par LicesUrbanisme - Cession Kergloan

En clair

Parcelles
ZP 14, ZO 61, ZO 3
… il Municipal du 24 novembre 2025 n'ont pas été prises : • Chemin AFR ZP14 - Cession à Mme [particulier] (Zone verte sur plan). Une autre partie du …
Signaler une erreur sur ce chiffre
Lieu
Chemin ZO3 AFR
… celle ZO61, appartenant à Mme [particulier], sera cédée à la commune. • Chemin ZO3 AFR - Cession à la commune (Zone bleue sur plan). Une portion du chemin Z …
Signaler une erreur sur ce chiffre

Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Situation

Chemin ZO3 AFR — position approximative d'après l'adresse citée dans l'acte (Base Adresse Nationale). Le texte officiel fait foi.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Pro

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Le service

Mairie - Arzano

1 place de la Mairie
29300 Arzano

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Le maire

Clotilde LAVISSE
Maire, Arzano

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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