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Personnel

Contrat groupe assurance statutaire

Conseil municipal de Tréveneuc · séance du mercredi 22 juillet 2026 · transmis en préfecture le 22 juillet 2026

Les 10 décisions de cette séance

Titre officielCDG22 _CONTRAT_GROUPE_ASSURANCE_STATUTAIRE

Lu par LicesContrat groupe assurance statutaire

Ce que l'on sait

Thème
Personnel
Matière déclarée par la collectivité
Commande publique — Conventions de mandat

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

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Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Tréveneuc

2 place du Bourg
22410 Tréveneuc

02 96 70 84 84Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Marcel SERANDOUR
Maire, Tréveneuc

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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