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Personnel

Actualisation Régime indemnitaire (RIFSEEP) 2026

Conseil municipal de Tréveneuc · séance du mardi 31 mars 2026 · transmis en préfecture le 1 avril 2026

Les 10 décisions de cette séance

Titre officielACTUALISATION_RIFSEEP_2026

Lu par LicesActualisation Régime indemnitaire (RIFSEEP) 2026

Ce que l'on sait

Thème
Personnel
Matière déclarée par la collectivité
Fonction publique — Régime indemnitaire

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, demandez l'acte à la collectivité : il est communicable à tous.

Obtenir l'acte

Toute délibération est communicable : la mairie doit vous la transmettre sur simple demande.

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Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Tréveneuc

2 place du Bourg
22410 Tréveneuc

02 96 70 84 84Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Marcel SERANDOUR
Maire, Tréveneuc

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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