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Subventions et associations

Centre municipal de santé convention de partenariat avec la commune de Saint-Quay-Portrieux

Conseil municipal de Tréveneuc · séance du mardi 21 avril 2026 · transmis en préfecture le 22 avril 2026

Les 5 décisions de cette séance

Titre officielCENTRE MUNICIPAL DE SANTE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA COMMUNE DE SAINT-QUAY-PORTRIEUX

Lu par LicesCentre municipal de santé convention de partenariat avec la commune de Saint-Quay-Portrieux

Ce que l'on sait

Thème
Subventions et associations
Matière déclarée par la collectivité
Commande publique — Autres types de contrats

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, demandez l'acte à la collectivité : il est communicable à tous.

Obtenir l'acte

Toute délibération est communicable : la mairie doit vous la transmettre sur simple demande.

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Le service

Mairie - Tréveneuc

2 place du Bourg
22410 Tréveneuc

02 96 70 84 84Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Marcel SERANDOUR
Maire, Tréveneuc

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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