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Personnel

Modification Régime indemnitaire (RIFSEEP)

Conseil municipal de Trévé · séance du jeudi 8 octobre 2026 · transmis en préfecture le 13 octobre 2026

Les 10 décisions de cette séance

Titre officielMODIFICATION RIFSEEP

Lu par LicesModification Régime indemnitaire (RIFSEEP)

Ce que l'on sait

Thème
Personnel
Matière déclarée par la collectivité
Fonction publique — Personnel titulaire et stagiaire

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

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Qui contacter

Le service

Mairie - Trévé

1 place de la Mairie
22600 Trévé

02 96 28 13 67Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Gérard MATHECADE
Maire, Trévé

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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